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Tous les textes sont produits par la mairie de Larrivière Saint-Savin. Conformément au Code de la Propriété intellectuelle, toute utilisation ou reprise des contenus du site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de Monsieur le Maire.

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La reproduction sur support papier

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".

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L'ensemble des textes, illustrations, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de la Commune de Larrivière Saint-Savin. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite de Monsieur le Maire.

Les photos sont la propriété de la Commune de Larrivière Saint-Savin.

Toute demande d'utilisation, de reprise ou de reproduction des contenus du site (textes et photos), doit être adressée à la Mairie de Larrivière Saint-Savin.

La création de liens vers le site de la commune

Il est possible de créer un lien hypertexte pointant vers le contenu du site de la Commune de Larrivière Saint-Savin. La demande doit en être faite auprès de la mairie de Larrivière Saint-Savin.

L'autorisation pourra être donnée sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de la Commune de Larrivière Saint-Savin ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Commune de Larrivière Saint-Savin se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

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